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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société CLAIRSOLEIL LES CHAIS DE LA DELORME
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CHAIS DE LA DELORME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAIS DE LA DELORME
Société CLAIRSOLEIL LES CHAIS DE LA DELORME (SA)

Numéro de dépôt :
1232467
Date de dépôt :
05/04/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/1993

Présentation de la marque CHAIS DE LA DELORME

Déposée le 5 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) Société CLAIRSOLEIL LES CHAIS DE LA DELORME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAIS DE LA DELORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société CLAIRSOLEIL LES CHAIS DE LA DELORME domicilié(e) 15, bd Ampère, 13014 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque CHAIS DE LA DELORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAIS DE LA DELORME est expirée depuis le 5 avril 1993.


Société CLAIRSOLEIL LES CHAIS DE LA DELORME (SA) - 15, bd Ampère, 13014 MARSEILLE. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35

Vins.