Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOU ROUCAS EN TRAVERSA
SOCIETE CIVLE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES F. RAVEL

Numéro de dépôt :
1411293
Date de dépôt :
02/04/1987
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
02/04/1997
LOU ROUCAS EN TRAVERSA de SOCIETE CIVLE D\'EXPLOITATION DES VIGNOBLES F. RAVEL

Présentation de la marque LOU ROUCAS EN TRAVERSA

Déposée le 2 avril 1987 par SOCIETE CIVLE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES F. RAVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « LOU ROUCAS EN TRAVERSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVLE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES F. RAVEL, domicilié(e) CHATEAU MONTAUD, 83390 PIERREFEU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RAVEL FranÇois. - France.

La marque LOU ROUCAS EN TRAVERSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411293.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOU ROUCAS EN TRAVERSA est expirée depuis le 2 avril 1997.


SOCIETE CIVLE D'EXPLOITATION DES VIGNOBLES F. RAVEL - CHATEAU MONTAUD, 83390 PIERREFEU. - France


Monsieur RAVEL FranÇois. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Vins.