CHATEAU DU HAUT-PLATEAU
Présentation de la marque CHATEAU DU HAUT-PLATEAU
Déposée le 7 juillet 1994 par la société SOCIETE CIVILE VITICOLE MONTAGNE SAINT-EMILION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DU HAUT-PLATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU DU HAUT-PLATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DU HAUT-PLATEAU est expirée depuis le 7 juillet 2024.
SOCIETE CIVILE VITICOLE MONTAGNE SAINT-EMILION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2004 n°2256488 - Publication au BOPI 2004-01-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-01
Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34
Renouvellement sans limitation le 28 août 2013 n°2538091 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-28