CHATEAU DU BUSCA
Présentation de la marque CHATEAU DU BUSCA
Déposée le 5 décembre 1977 par SOCIETE CIVILE VITICOLE DU BUSCA MANIBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Auch), la marque française « CHATEAU DU BUSCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DU BUSCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12042.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU DU BUSCA est expirée depuis le 5 décembre 1987.
SOCIETE CIVILE VITICOLE DU BUSCA MANIBAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-050