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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE VITICOLE DOMAINE MAIRE ET FILS
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DOMAINE DU SORBIEF
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DU SORBIEF
SOCIETE CIVILE VITICOLE DOMAINE MAIRE ET FILS, Société Civile

Numéro de dépôt :
1597865
Date de dépôt :
19/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2030

Présentation de la marque DOMAINE DU SORBIEF

Déposée le 19 juin 1990 par la société SOCIETE CIVILE VITICOLE DOMAINE MAIRE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU SORBIEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE VITICOLE DOMAINE MAIRE ET FILS domicilié(e) Domaine Sorbief - 39600 - ARBOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 141 514 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOMAINE DU SORBIEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DU SORBIEF arrivera à expiration en date du 19 juin 2030.


SOCIETE CIVILE VITICOLE DOMAINE MAIRE ET FILS, Société Civile - Domaine Sorbief - 39600 - ARBOIS - France - SIREN 316141514


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2000 n°2168495 - Publication au BOPI 2000-03-23

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2010 n°2434858 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-18

Inscription le 28 octobre 2016 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°688375 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-10-28

Inscription le 14 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°688900 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-14

Inscription le 9 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782221 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-09

Inscription le 18 mars 2020 - Changement de nom, de dénomination n°782831 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-18

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2020 n°2741450 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-03-02

Vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine du Sorbief, liqueurs, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie)