Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE VITICOLE DOMAINE DES FROMANGES
/
Domaine René LAPIERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine René LAPIERRE
SOCIETE CIVILE VITICOLE DOMAINE DES FROMANGES

Numéro de dépôt :
95571263
Date de dépôt :
05/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2005

Présentation de la marque Domaine René LAPIERRE

Déposée le 5 mai 1995 par la société SOCIETE CIVILE VITICOLE DOMAINE DES FROMANGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine René LAPIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE VITICOLE DOMAINE DES FROMANGES domicilié(e) Château d'Etroyes, 71640 MERCUREY - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 531 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE JURIDIQUE ET FISCALE Société d'Avocats - France.

La marque Domaine René LAPIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine René LAPIERRE est expirée depuis le 5 mai 2005.


SOCIETE CIVILE VITICOLE DOMAINE DES FROMANGES - Château d'Etroyes, 71640 MERCUREY - France - SIREN 384531182


ALLIANCE JURIDIQUE ET FISCALE Société d'Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-46

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, vins d'A.O.C. ou de pays, eaux-de-vie d'A.O.C., spiritueux à l'exception des eaux-de-vie, liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.