Marque enregistrée - Marque en vigueur

ETE GASCON
SOCIETE CIVILE VITICOLE BERAUT, SOCIETE CIVILE VITICOLE

Numéro de dépôt :
4227964
Date de dépôt :
23/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/11/2025
ETE GASCON de SOCIETE CIVILE VITICOLE BERAUT

Présentation de la marque ETE GASCON

Déposée le 23 novembre 2015 par la société SOCIETE CIVILE VITICOLE BERAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ETE GASCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE VITICOLE BERAUT domicilié(e) PELLEHAUT - 32250 - MONTREAL DU GERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 287 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE VITICOLE BERAUT, M. BERAUT MATHIEU domicilié(e) PELLEHAUT - 32250 - MONTREAL DU GERS - France.

La marque ETE GASCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETE GASCON arrivera à expiration en date du 23 novembre 2025.

SOCIETE CIVILE VITICOLE BERAUT a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE TOULOT , L'AGE DE GLACE , ETE GASCON , CHATEAU DE MONTAUT , KÉSAKO , CHATEAU MARIBON MONTAUT , AMPELO ME RYX


SOCIETE CIVILE VITICOLE BERAUT, SOCIETE CIVILE VITICOLE - PELLEHAUT - 32250 - MONTREAL DU GERS - France - SIREN 390287308


SOCIETE CIVILE VITICOLE BERAUT, M. BERAUT MATHIEU - PELLEHAUT - 32250 - MONTREAL DU GERS - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Floc de Gascogne ; vins bénéficiant de l'indication géographique protégée Côtes de Gascogne ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).