Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETE GASCON
Société Civile Viticole Béraut

Numéro de dépôt :
3336876
Date de dépôt :
19/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2015
ETE GASCON de Société Civile Viticole Béraut

Présentation de la marque ETE GASCON

Déposée le 19 janvier 2005 par la société Société Civile Viticole Béraut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETE GASCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est la société Société Civile Viticole Béraut domicilié(e) Pellehaut,32250 MONTRÉAL DU GERS - 32250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 287 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile Viticole Béraut domicilié(e) Pellehaut,32250 MONTRÉAL DU GERS - 32250 - France.

La marque ETE GASCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETE GASCON est expirée depuis le 19 janvier 2015.

Société Civile Viticole Béraut a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE TOULOT , L'AGE DE GLACE , CHATEAU DE MONTAUT , ETE GASCON , KÉSAKO , CHATEAU MARIBON MONTAUT , AMPELO ME RYX


Société Civile Viticole Béraut - Pellehaut,32250 MONTRÉAL DU GERS - 32250 - France - SIREN 390287308


Société Civile Viticole Béraut - Pellehaut,32250 MONTRÉAL DU GERS - 32250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Inscription le 14 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°666899 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-14

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine controlée « Floc de Gascogne ». Information commerciale et ou publicitaire sur réseaux informatiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).