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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE VINICOLE CHÂTEAU DU TARIQUET
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LES ANNÉES CHOISIES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES ANNÉES CHOISIES
SOCIETE CIVILE VINICOLE CHÂTEAU DU TARIQUET, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
99806781
Date de dépôt :
03/08/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/08/2029

Présentation de la marque LES ANNÉES CHOISIES

Déposée le 3 août 1999 par la société SOCIETE CIVILE VINICOLE CHÂTEAU DU TARIQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES ANNÉES CHOISIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE VINICOLE CHÂTEAU DU TARIQUET domicilié(e) Saint-Amand, 32800 EAUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 132 064 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Tardieu Matthis, FIDAL, Société d'Avocats domicilié(e) 9 AV Parmentier - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque LES ANNÉES CHOISIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES ANNÉES CHOISIES arrivera à expiration en date du 3 août 2029.

SOCIETE CIVILE VINICOLE CHÂTEAU DU TARIQUET a également déposé les autres marques suivantes : TARIQUET BRUT DE CUVE , AMPLITUDE , COSMOPOLITE


SOCIETE CIVILE VINICOLE CHÂTEAU DU TARIQUET, Société Civile d'Exploitation Agricole - Saint-Amand, 32800 EAUZE - France - SIREN 350132064


M. Tardieu Matthis, FIDAL, Société d'Avocats - 9 AV Parmentier - 31200 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2009 n°2417060 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

Errata sur les renouvellements - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2019 n°2712487 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Transformations de produits agricoles d'autrui : (vinification distillation, pressage de fruits).

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.