CHAPELLE BRIVAZAC
Présentation de la marque CHAPELLE BRIVAZAC
Déposée le 5 février 1982 par la société SOCIETE CIVILE VILLENEUVOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHAPELLE BRIVAZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHAPELLE BRIVAZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200583.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHAPELLE BRIVAZAC est expirée depuis le 5 février 2022.
SOCIETE CIVILE VILLENEUVOISE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2002 n°2216278 - Publication au BOPI 2002-01-29
Inscription le 29 juillet 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°350661 - Publication au BOPI 2002-07-29
Renouvellement sans limitation n°2001573 - Publication au BOPI 1993-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2011 n°2485007 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-24