Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE VILLENEUVOISE SCA
/
CHATELAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATELAND
SOCIETE CIVILE VILLENEUVOISE SCA

Numéro de dépôt :
1200582
Date de dépôt :
05/02/1982
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
05/02/2012
CHATELAND de SOCIETE CIVILE VILLENEUVOISE SCA

Présentation de la marque CHATELAND

Déposée le 5 février 1982 par la société SOCIETE CIVILE VILLENEUVOISE SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATELAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE VILLENEUVOISE SCA domicilié(e) Château de Barbe,33710 VILLENEUVE DE BLAYE (dossier no 2216277) - 33710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 014 266 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA SOCIETE CIVILE VILLENEUVOISE domicilié(e) Château de Barbe,33710 VILLENEUVE DE BLAYE (dossier no 2216277) - 33710 - France.

La marque CHATELAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATELAND est expirée depuis le 5 février 2012.


SOCIETE CIVILE VILLENEUVOISE SCA - Château de Barbe,33710 VILLENEUVE DE BLAYE (dossier no 2216277) - 33710 - France - SIREN 315014266


SCA SOCIETE CIVILE VILLENEUVOISE - Château de Barbe,33710 VILLENEUVE DE BLAYE (dossier no 2216277) - 33710 - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2002 n°2216277 - Publication au BOPI 2002-01-29

Renouvellement sans limitation n°2001572 - Publication au BOPI 1993-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35

Inscription le 29 juillet 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°350661 - Publication au BOPI 2002-07-29

Vins.