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Marques déposées par Société Civile Vignobles Marc PagèsTODO
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L'atour de By
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'atour de By
Société Civile Vignobles Marc Pagès SCEA

Numéro de dépôt :
3580863
Date de dépôt :
06/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2018
L\'atour de By de Société Civile Vignobles Marc Pagès

Présentation de la marque L'atour de By

Déposée le 6 juin 2008 par Société Civile Vignobles Marc PagèsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'atour de By »

Le déposant est Société Civile Vignobles Marc PagèsTODO domicilié(e) 5 route de la Tour de By,33340 BEGADAN - 33340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile Vignobles Marc Pagès domicilié(e) 5 route de la Tour de By,33340 BEGADAN - 33340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'atour de By est expirée depuis le 6 juin 2018.


Société Civile Vignobles Marc Pagès SCEA - 5 route de la Tour de By,33340 BEGADAN - 33340 - France


Société Civile Vignobles Marc Pagès - 5 route de la Tour de By,33340 BEGADAN - 33340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Vins.