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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE VERT FRAIS Société Civile
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Les Salades Authentiques VERT FRAIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Salades Authentiques VERT FRAIS
SOCIETE CIVILE VERT FRAIS Société Civile

Numéro de dépôt :
3409176
Date de dépôt :
09/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/02/2016
Les Salades Authentiques VERT FRAIS de SOCIETE CIVILE VERT FRAIS Société Civile

Présentation de la marque Les Salades Authentiques VERT FRAIS

Déposée le 9 février 2006 par la société SOCIETE CIVILE VERT FRAIS Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Les Salades Authentiques VERT FRAIS »

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE VERT FRAIS Société Civile domicilié(e) 2 rue Eugène Villon,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 975 730 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Salades Authentiques VERT FRAIS est expirée depuis le 9 février 2016.


SOCIETE CIVILE VERT FRAIS Société Civile - 2 rue Eugène Villon,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France - SIREN 448975730


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Inscription le 5 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619753 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-05

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; salades fraîches ; herbes aromatiques fraîches ; semences, plantes et fleurs naturelles. Restauration (alimentation).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.