Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL D'ITON
SOCIETE CIVILE VAL D'ITON (COOPERATIVE AVICOLE)

Numéro de dépôt :
1543109
Date de dépôt :
25/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/1999

Présentation de la marque VAL D'ITON

Déposée le 25 juillet 1989 par SOCIETE CIVILE VAL D'ITON (COOPERATIVE AVICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAL D'ITON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE VAL D'ITON (COOPERATIVE AVICOLE), domicilié(e) CORNEUIL, 27240 DAMVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque VAL D'ITON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE CIVILE VAL D'ITON (COOPERATIVE AVICOLE a également déposé les autres marques suivantes : VAL D ITON


SOCIETE CIVILE VAL D'ITON (COOPERATIVE AVICOLE) - CORNEUIL, 27240 DAMVILLE - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription le 13 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49375 - Publication au BOPI 1990-11-13

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres, produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves