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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE SUP'ENTREPRISE
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LE FORUM DU XXI EME SIECLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FORUM DU XXI EME SIECLE
SOCIETE CIVILE SUP'ENTREPRISE

Numéro de dépôt :
92446561
Date de dépôt :
17/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2002

Présentation de la marque LE FORUM DU XXI EME SIECLE

Déposée le 17 décembre 1992 par la société SOCIETE CIVILE SUP'ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FORUM DU XXI EME SIECLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE SUP'ENTREPRISE domicilié(e) 40 Place des Arcades, 51200 EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 245 114 483 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE SUP'ENTREPRISE M. Hervé GRANDJEAN - France.

La marque LE FORUM DU XXI EME SIECLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FORUM DU XXI EME SIECLE est expirée depuis le 17 décembre 2002.


SOCIETE CIVILE SUP'ENTREPRISE - 40 Place des Arcades, 51200 EPERNAY - France - SIREN 245114483


SOCIETE CIVILE SUP'ENTREPRISE M. Hervé GRANDJEAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

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