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Marques déposées par la société Société Civile SBJC
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ZERO FRANCHISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ZERO FRANCHISE
Société Civile SBJC

Numéro de dépôt :
3413689
Date de dépôt :
28/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2016
ZERO FRANCHISE de Société Civile SBJC

Présentation de la marque ZERO FRANCHISE

Déposée le 28 février 2006 par la société Société Civile SBJC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZERO FRANCHISE »

Le déposant est la société Société Civile SBJC domicilié(e) 13 RUE CARNOT,95300 PONTOISE - 95300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 824 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile SBJC représentée par son gérant, Monsieur Jean-Christophe VILLAIN domicilié(e) 13 RUE CARNOT,95300 PONTOISE - 95300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZERO FRANCHISE est expirée depuis le 28 février 2016.

Société Civile SBJC a également déposé les autres marques suivantes : IMMO2 i , CASH BACK REVENTE


Société Civile SBJC - 13 RUE CARNOT,95300 PONTOISE - 95300 - France - SIREN 480824242


Société Civile SBJC représentée par son gérant, Monsieur Jean-Christophe VILLAIN - 13 RUE CARNOT,95300 PONTOISE - 95300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Assurances – affaires immobilières – estimations immobilières – gérance de biens immobiliers – estimations financières (assurances, immobilier). Placement de fonds – constitution ou investissement de capitaux.