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Marques déposées par SOCIETE CIVILE ROZÈSTODO
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ROYAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL
SOCIETE CIVILE ROZÈS SCEA

Numéro de dépôt :
1307507
Date de dépôt :
29/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2015

Présentation de la marque ROYAL

Déposée le 29 avril 1985 par SOCIETE CIVILE ROZÈSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE ROZÈSTODO domicilié(e) CHATEAU DE LEBERON,32100 CASSAIGNE (dossier no 2286579) - 32100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 790 654 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société CIVILE ROZES Mme ROZES Martine domicilié(e) 10 rue du Docteur Charcot,37000 TOURS (dossier no 2286579) - 37000 - France.

La marque ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROYAL est expirée depuis le 29 avril 2015.

SOCIETE CIVILE ROZÈS a également déposé les autres marques suivantes : EGO , CHATEAU DE LEBERON


SOCIETE CIVILE ROZÈS SCEA - CHATEAU DE LEBERON,32100 CASSAIGNE (dossier no 2286579) - 32100 - France - SIREN 328790654


Société CIVILE ROZES Mme ROZES Martine - 10 rue du Docteur Charcot,37000 TOURS (dossier no 2286579) - 37000 - France


Renouvellement sans limitation le 17 avril 2005 n°2286579 - Publication au BOPI 2005-04-17

Renouvellement sans limitation n°2047866 - Publication au BOPI 1995-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40

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