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Marques déposées par la société Société Civile Roy et Henry Archibald Société Civile
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SGA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SGA
Société Civile Roy et Henry Archibald Société Civile

Numéro de dépôt :
1704874
Date de dépôt :
12/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2011
SGA de Société Civile Roy et Henry Archibald Société Civile

Présentation de la marque SGA

Déposée le 12 novembre 1991 par la société Société Civile Roy et Henry Archibald Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société Civile Roy et Henry Archibald Société Civile domicilié(e) 41 rue Ybry, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2209054) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane Vital Durand S.G ARCHIBALD domicilié(e) (dossier no 2209054) - France.

La marque SGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SGA est expirée depuis le 12 novembre 2011.

Société Civile Roy et Henry Archibald Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : ARCHIBALD


Société Civile Roy et Henry Archibald Société Civile - 41 rue Ybry, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2209054) - France


Stéphane Vital Durand S.G ARCHIBALD - (dossier no 2209054) - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2001 n°2209054 - Publication au BOPI 2001-10-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Inscription le 21 janvier 2002 - Changement d'adresse n°338945 - Publication au BOPI 2002-01-21

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