Déposée le 2 novembre 1998 par Société civile RLG CREATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-50 du 11 décembre 1998.
Le déposant est Société civile RLG CREATION, domicilié(e) Parc de Lormoy K2, 91240 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RLG Création - France.
La marque SAGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société civile RLG CREATION - Parc de Lormoy K2, 91240 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - France
RLG Création - France
Inscription le 6 février 2003 - Rejet partiel n°365423 - Publication au BOPI 2003-02-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08
Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50
Appareils, instruments et installations électriques, électroniques ou optiques pour la détection, l'enregistrement, le traitement, le stockage, l'émission, la transmission, la réception ou la reproduction du son, des images, du texte ou d'informations numériques de toute nature. Supports d'enregistrement du son, d'images, de textes ou d'informations numériques, notamment disquettes, cassettes, disques magnétiques ou optiques, cartes à puce ou à bande magnétique. Télécommunications : services de transmission, d'émission ou de réception de signes, de signaux, d'écrits, de sons ou de renseignements de toute nature, par fil, optique, radioélectricité ou autres systèmes électromagnétiques. Services téléinformatiques de diffusion, d'échange ou de traitement d'informations, accessibles par un terminal informatique, un terminal de vidéographie interactive ou tout type d'ordinateur. Services vocaux interactifs de diffusion, d'échange ou de traitement d'informations accessibles par tout terminal se raccordant au réseau téléphonique. Location d'appareils ou de systèmes de télécommunications, par exemple standards téléphoniques, répondeurs, télécopieurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ou d'images. Location d'appareils ou de systèmes informatiques, par exemple ordinateurs, imprimantes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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