SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE YVES MARCHAL, Société Civile professionnelle
Numéro de dépôt :
3235085
Date de dépôt :
07/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
07/07/2023
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 7 juillet 2003 par la société SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE YVES MARCHAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-33 du 14 août 2003.
Le déposant est la société SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE YVES MARCHAL domicilié(e) 30 Rue de Thionville - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 686 672 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Bd Carnot, B.P 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235085.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 7 juillet 2023.
SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE YVES MARCHAL a également déposé les autres marques suivantes : MARCHAL & ASSOCIES
SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE YVES MARCHAL, Société Civile professionnelle - 30 Rue de Thionville - 59000 - LILLE - France - SIREN 318686672
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Bd Carnot, B.P 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2013 n°2524366 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-13
– services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, rendus par des ingénieurs, experts, conseils, et toute personne présentant un savoir-faire en rapport avec les aspects théoriques ou pratiques, à savoir : évaluation, estimation, recherche, aide à la conception y relatives dans les domaines suivants : chimie, métallurgie, physique, mécanique, électricité, électronique, informatique, thermique, optique, textile, papier, médecine, biologie, agriculture, géologie ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; essais de matériaux ; élaboration [conception] de logiciels ; programmation pour ordinateur ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; décoration intérieure ; établissement de plans [construction], services de dessinateurs industriels, d'arts graphiques, de mode ; services juridiques.
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