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Marques déposées par SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE: "Jacques BAILLY et Marc DANCOINE
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URBIS CAUSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

URBIS CAUSA
SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE: "Jacques BAILLY et Marc DANCOINE, architectes" (S.C.P.)

Numéro de dépôt :
1665161
Date de dépôt :
23/02/1989
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
23/02/1999
URBIS CAUSA de SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE: \

Présentation de la marque URBIS CAUSA

Déposée le 23 février 1989 par SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE: "Jacques BAILLY et Marc DANCOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « URBIS CAUSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE: "Jacques BAILLY et Marc DANCOINE, architectes" (S.C.P.), domicilié(e) 12 rue de la Piquerie, 59800 LILLE - France.

La marque URBIS CAUSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665161.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque URBIS CAUSA est expirée depuis le 23 février 1999.


SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE: "Jacques BAILLY et Marc DANCOINE, architectes" (S.C.P.) - 12 rue de la Piquerie, 59800 LILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

étude et réalisation de projets d'architecture et d'urbanisme