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Marques déposées par Société Civile Professionnelle des Architectes
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ORCHIDÉES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCHIDÉES
Société Civile Professionnelle des Architectes, Francis DESCAMPS et Serge PIEL, ARCATURE

Numéro de dépôt :
1346288
Date de dépôt :
12/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/1996

Présentation de la marque ORCHIDÉES

Déposée le 12 mars 1986 par Société Civile Professionnelle des Architectes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORCHIDÉES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile Professionnelle des Architectes, Francis DESCAMPS et Serge PIEL, ARCATURE, domicilié(e) 63, rue Rousseau, BAR-LE-DUC (Meuse). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Michèle DESCAMPS. - France.

La marque ORCHIDÉES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCHIDÉES est expirée depuis le 12 mars 1996.


Société Civile Professionnelle des Architectes, Francis DESCAMPS et Serge PIEL, ARCATURE - 63, rue Rousseau, BAR-LE-DUC (Meuse). - France


Mme Michèle DESCAMPS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Hôtellerie, restauration.