Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA NACELLE
Numéro de dépôt :
1347970
Date de dépôt :
25/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/1996
Présentation de la marque LA NACELLE
Déposée le 25 mars 1986 par SOCIETE CIVILE PARTICULIERE "LES TROIS DE COEUR" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA NACELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA NACELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347970.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NACELLE est expirée depuis le 25 mars 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36