Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V LE VERNEUIL
Société Civile particulière de personnes à capital et personnel variables "COOPERATIVE LAITIERE DE LA REGION LOCHOISE VERNEUIL-REIGNAC" Siège Social à

Numéro de dépôt :
1708619
Date de dépôt :
16/09/1991
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
16/09/2001
V LE VERNEUIL de Société Civile particulière de personnes à capital et personnel variables \

Présentation de la marque V LE VERNEUIL

Déposée le 16 septembre 1991 par Société Civile particulière de personnes à capital et personnel variables "COOPERATIVE LAITIERE DE LA REGION LOCHOISE VERNEUIL-REIGNAC" Siège Social à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « V LE VERNEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile particulière de personnes à capital et personnel variables "COOPERATIVE LAITIERE DE LA REGION LOCHOISE VERNEUIL-REIGNAC" Siège Social à, domicilié(e) "Les Arcis", 37600 VERNEUIL-SUR-INDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SAULNIER Michel - France.

La marque V LE VERNEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V LE VERNEUIL est expirée depuis le 16 septembre 2001.

Société Civile particulière de personnes à capital et personnel variables "COOPERATIVE LAITIERE DE LA REGION LOCHOISE VERNEUIL-REIGNAC" Siège Social à a également déposé les autres marques suivantes : VERNEUIL , LE VERNEUIL VERITABLE STE MAURE , LA BELLE LOCHOISE , CAMEMBERT DES DEUX BONS VIEUX , LE VERNEUIL , LE ROYAL LOCHOIS , MAITRE QUEUX , VERNEUIL , AGNES SOREL , VERNEUIL


Société Civile particulière de personnes à capital et personnel variables "COOPERATIVE LAITIERE DE LA REGION LOCHOISE VERNEUIL-REIGNAC" Siège Social à - "Les Arcis", 37600 VERNEUIL-SUR-INDRE - France


Monsieur SAULNIER Michel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

"Fromage d'appellation d'origine Sainte Maure de Touraine contrôlée"