Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'ARCHE
Numéro de dépôt :
1207210
Date de dépôt :
21/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/1992
Présentation de la marque L'ARCHE
Déposée le 21 juin 1982 par SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE MOYENS (SCPM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'ARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARCHE est expirée depuis le 21 juin 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-45