Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FERMETTE PROSPERITE
Société Civile Particulière "Cooperative Laitière d'Artois et des Flandres - LA PROSPERITE FERMIERE"

Numéro de dépôt :
1134561
Date de dépôt :
13/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA FERMETTE PROSPERITE

Déposée le 13 mai 1980 par Société Civile Particulière "Cooperative Laitière d'Artois et des Flandres - LA PROSPERITE FERMIERE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA FERMETTE PROSPERITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile Particulière "Cooperative Laitière d'Artois et des Flandres - LA PROSPERITE FERMIERE", domicilié(e) 51-53, avenue Fernand Lobbedez, 62000 ARRAS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean LEMOINE. - France.

La marque LA FERMETTE PROSPERITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1134561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LA FERMETTE PROSPERITE est expirée depuis le 13 mai 1990.

Société Civile Particulière "Cooperative Laitière d'Artois et des Flandres - LA PROSPERITE FERMIERE" a également déposé les autres marques suivantes : PROSPERITE


Société Civile Particulière "Cooperative Laitière d'Artois et des Flandres - LA PROSPERITE FERMIERE" - 51-53, avenue Fernand Lobbedez, 62000 ARRAS. - France


Jean LEMOINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-049

Lait et autres produits laitiers.