CUVEE DES SEIGNEURS

Société Civile particulière à capital et personnel variables, Société Coopérative Agricole "WOLFBERGER", "Cave Coopérative Vinicole d'EGUISHEIM", "Coopérative Vinicole à EGUISHEIM", "Les Vignerons Réunis d'EGUISHEIM", "Société des Producteurs à EGUISHEIM", "Cave Vinicole à EGUISHEIM", "Les Celliers du Pape Saint Léon IX"

Présentation de la marque CUVEE DES SEIGNEURS

Déposée le 18 décembre 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Civile particulière à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DES SEIGNEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Civile particulière à capital et personnel variables domicilié(e) 6 Grand'Rue, 68420 EGUISHEIM (dossier no 2207633) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 642 275 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2207633) - France.

La marque CUVEE DES SEIGNEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DES SEIGNEURS est expirée depuis le 18 décembre 2011.

Société Civile particulière à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée du Prince HUGO , LES BACQUETIERS , LES EGENOS , CUVEE DE LA COMTESSE