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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE NEURONE (SOCIETE CIVILE
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TONGA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONGA
SOCIETE CIVILE NEURONE (SOCIETE CIVILE)

Numéro de dépôt :
97667590
Date de dépôt :
04/03/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2007

Présentation de la marque TONGA

Déposée le 4 mars 1997 par la société SOCIETE CIVILE NEURONE (SOCIETE CIVILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TONGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE NEURONE (SOCIETE CIVILE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE - ROUTE D'EVRON, 72140 SILLE LE GUILLAUME - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 570 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN PIERRE LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES - France.

La marque TONGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONGA est expirée depuis le 4 mars 2007.

SOCIETE CIVILE NEURONE (SOCIETE CIVILE a également déposé les autres marques suivantes : FIBRAPIERRE , PEGASE , MOOREA , ARTEMA , LEVERRIER , C A R E A L I T H , CAREA , LEVERRIER , SAFAMA , CAREALITH


SOCIETE CIVILE NEURONE (SOCIETE CIVILE) - ZONE INDUSTRIELLE - ROUTE D'EVRON, 72140 SILLE LE GUILLAUME - France - SIREN 348570193


JEAN PIERRE LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-40

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2004-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34

Inscription le 19 février 2004 - Changement de dénomination n°387263 - Publication au BOPI 2004-02-19

Inscription le 1 septembre 2004 - Erratum n°398672 - Publication au BOPI 2004-09-01

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Baignoires Eviers

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.