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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE NEURONE (SOCIETE CIVILE
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PEGASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEGASE
SOCIETE CIVILE NEURONE (SOCIETE CIVILE)

Numéro de dépôt :
97661389
Date de dépôt :
27/01/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/01/2007

Présentation de la marque PEGASE

Déposée le 27 janvier 1997 par la société SOCIETE CIVILE NEURONE (SOCIETE CIVILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PEGASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE NEURONE (SOCIETE CIVILE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, ROUTE D'EVRON, 72140 SILLE LE GUILLAUME - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 570 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN PIERRE LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES - France.

La marque PEGASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEGASE est expirée depuis le 27 janvier 2007.

SOCIETE CIVILE NEURONE (SOCIETE CIVILE a également déposé les autres marques suivantes : FIBRAPIERRE , MOOREA , ARTEMA , LEVERRIER , C A R E A L I T H , CAREA , LEVERRIER , SAFAMA , CAREALITH , CAREA LEVERRIER


SOCIETE CIVILE NEURONE (SOCIETE CIVILE) - ZONE INDUSTRIELLE, ROUTE D'EVRON, 72140 SILLE LE GUILLAUME - France - SIREN 348570193


JEAN PIERRE LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES - France


Inscription le 7 novembre 1997 - Retrait partiel n°245319 - Publication au BOPI 1997-11-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Eviers métalliques. Distribution d'eau et installations sanitaires. Eviers non métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.