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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE MAS AMIEL
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VIN DOUX NATUREL DU MAS AMIEL MA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VIN DOUX NATUREL DU MAS AMIEL MA
SOCIETE CIVILE MAS AMIEL, Société Civile

Numéro de dépôt :
1583478
Date de dépôt :
05/06/1989
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
05/06/2029
VIN DOUX NATUREL DU MAS AMIEL MA de SOCIETE CIVILE MAS AMIEL

Présentation de la marque VIN DOUX NATUREL DU MAS AMIEL MA

Déposée le 5 juin 1989 par la société SOCIETE CIVILE MAS AMIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « VIN DOUX NATUREL DU MAS AMIEL MA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE MAS AMIEL domicilié(e) Domaine du Mas Amiel - 66460 - MAURY - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 923 342 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque VIN DOUX NATUREL DU MAS AMIEL MA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VIN DOUX NATUREL DU MAS AMIEL MA arrivera à expiration en date du 5 juin 2029.

SOCIETE CIVILE MAS AMIEL a également déposé les autres marques suivantes : MA MAS AMIEL CUVÉE CHARLES DUPUY , MA MAS AMIEL , N VERS LE NORD MAS AMIEL , NARASSA MAS AMIEL , MAS DE LAS FREDES , MA NOTRE TERRE MAS AMIEL , ALT.433M MAS AMIEL , AUTRES TERRES MAS AMIEL , MA MAS AMIEL PLENITUDE MACCABEU , MA MAS AMIEL


SOCIETE CIVILE MAS AMIEL, Société Civile - Domaine du Mas Amiel - 66460 - MAURY - France - SIREN 323923342


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Renouvellement sans limitation le 6 avril 1999 n°2142064 - Publication au BOPI 1999-04-06

Inscription le 8 juin 2009 - Changement de dénomination n°499715 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-08

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2009 n°2411112 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-24

Renouvellement sans limitation le 12 février 2019 n°2706301 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-12

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