Marque enregistrée - Marque en vigueur

NARASSA MAS AMIEL
SOCIETE CIVILE MAS AMIEL, Société civile

Numéro de dépôt :
4249791
Date de dépôt :
16/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/02/2026
NARASSA MAS AMIEL de SOCIETE CIVILE MAS AMIEL

Présentation de la marque NARASSA MAS AMIEL

Déposée le 16 février 2016 par la société SOCIETE CIVILE MAS AMIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NARASSA MAS AMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE MAS AMIEL domicilié(e) DOMAINE DU MAS AMIEL - 66460 - MAURY - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 923 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque NARASSA MAS AMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249791.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NARASSA MAS AMIEL arrivera à expiration en date du 16 février 2026.

SOCIETE CIVILE MAS AMIEL a également déposé les autres marques suivantes : MA MAS AMIEL CUVÉE CHARLES DUPUY , MA MAS AMIEL , N VERS LE NORD MAS AMIEL , MAS DE LAS FREDES , MA NOTRE TERRE MAS AMIEL , ALT.433M MAS AMIEL , AUTRES TERRES MAS AMIEL , MA MAS AMIEL PLENITUDE MACCABEU , MA MAS AMIEL , MA Mas Amiel


SOCIETE CIVILE MAS AMIEL, Société civile - DOMAINE DU MAS AMIEL - 66460 - MAURY - France - SIREN 323923342


INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Vins d'appellation d'origine protégée vins d'indication geographique protégée.