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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE MAS AMIEL
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MA MAS AMIEL MILLESIME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MA MAS AMIEL MILLESIME
SOCIETE CIVILE MAS AMIEL, société civile

Numéro de dépôt :
3084394
Date de dépôt :
21/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2021
MA MAS AMIEL MILLESIME de SOCIETE CIVILE MAS AMIEL

Présentation de la marque MA MAS AMIEL MILLESIME

Déposée le 21 février 2001 par la société SOCIETE CIVILE MAS AMIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA MAS AMIEL MILLESIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE MAS AMIEL domicilié(e) DOMAINE DU MAS AMIEL - 66460 - MAURY - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 923 342 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque MA MAS AMIEL MILLESIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084394.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MA MAS AMIEL MILLESIME est expirée depuis le 21 février 2021.

SOCIETE CIVILE MAS AMIEL a également déposé les autres marques suivantes : MA MAS AMIEL CUVÉE CHARLES DUPUY , MA MAS AMIEL , N VERS LE NORD MAS AMIEL , NARASSA MAS AMIEL , MAS DE LAS FREDES , MA NOTRE TERRE MAS AMIEL , ALT.433M MAS AMIEL , AUTRES TERRES MAS AMIEL , MA MAS AMIEL PLENITUDE MACCABEU , MA MAS AMIEL


SOCIETE CIVILE MAS AMIEL, société civile - DOMAINE DU MAS AMIEL - 66460 - MAURY - France - SIREN 323923342


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Renouvellement sans limitation le 8 février 2011 n°2462388 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux de vie) ; vins doux d'Appellation d'Origine Contrôlée, vins de pays, vins d'Appellation d'Origine provenant de l'exploitation exactement dénommée mas amiel.