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Marques déposées par SOCIETE CIVILE MAS AMIEL
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MA MAS AMIEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MA MAS AMIEL
SOCIETE CIVILE MAS AMIEL

Numéro de dépôt :
4630943
Date de dépôt :
09/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2030
MA MAS AMIEL de SOCIETE CIVILE MAS AMIEL

Présentation de la marque MA MAS AMIEL

Déposée par voie électronique le 9 mars 2020 par SOCIETE CIVILE MAS AMIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MA MAS AMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est SOCIETE CIVILE MAS AMIEL domicilié(e) Domaine du Mas Amiel - 66460 - Maury - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque MA MAS AMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4630943.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA MAS AMIEL arrivera à expiration en date du 9 mars 2030.

SOCIETE CIVILE MAS AMIEL a également déposé les autres marques suivantes : MA MAS AMIEL CUVÉE CHARLES DUPUY , MA MAS AMIEL , N VERS LE NORD MAS AMIEL , NARASSA MAS AMIEL , MA NOTRE TERRE MAS AMIEL , ALT.433M MAS AMIEL , AUTRES TERRES MAS AMIEL , MA MAS AMIEL PLENITUDE MACCABEU , MA MAS AMIEL , MA Mas Amiel


SOCIETE CIVILE MAS AMIEL - Domaine du Mas Amiel - 66460 - Maury - France


INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Vins d’indication géographique protégée et vins d’appellation d’origine protégée.