Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA MAS AMIEL
Société Civile Mas amiel, Société Civile

Numéro de dépôt :
3795755
Date de dépôt :
07/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
07/01/2021
MA MAS AMIEL de Société Civile Mas amiel

Présentation de la marque MA MAS AMIEL

Déposée le 7 janvier 2011 par la société Société Civile Mas amiel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « MA MAS AMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la société Société Civile Mas amiel domicilié(e) DOMAINE DU MAS AMIEL - 66460 - MAURY - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 923 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître LAMPRE Caroline domicilié(e) 30 Avenue de la Garonne - 33440 - ST LOUIS DE MONTFERRAND - France.

La marque MA MAS AMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795755.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA MAS AMIEL est expirée depuis le 7 janvier 2021.

Société Civile Mas amiel a également déposé les autres marques suivantes : MA MAS AMIEL CUVÉE CHARLES DUPUY , N VERS LE NORD MAS AMIEL , NARASSA MAS AMIEL , MAS DE LAS FREDES , MA NOTRE TERRE MAS AMIEL , ALT.433M MAS AMIEL , AUTRES TERRES MAS AMIEL , MA MAS AMIEL PLENITUDE MACCABEU , MA MAS AMIEL , MA Mas Amiel


Société Civile Mas amiel, Société Civile - DOMAINE DU MAS AMIEL - 66460 - MAURY - France - SIREN 323923342


Maître LAMPRE Caroline - 30 Avenue de la Garonne - 33440 - ST LOUIS DE MONTFERRAND - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Vins AOC AOP Côtes de Roussilon Village issus de l'exploitation exactement dénommée Mas Amiel.