Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MA CARERADES MAS AMIEL
SOCIETE CIVILE MAS AMIEL, Société civile

Numéro de dépôt :
3236957
Date de dépôt :
17/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2023
MA CARERADES MAS AMIEL de SOCIETE CIVILE MAS AMIEL

Présentation de la marque MA CARERADES MAS AMIEL

Déposée le 17 juillet 2003 par la société SOCIETE CIVILE MAS AMIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA CARERADES MAS AMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE MAS AMIEL domicilié(e) DOMAINE DU MAS AMIEL - 66460 - MAURY - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 923 342 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque MA CARERADES MAS AMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236957.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MA CARERADES MAS AMIEL est expirée depuis le 17 juillet 2023.

SOCIETE CIVILE MAS AMIEL a également déposé les autres marques suivantes : MA MAS AMIEL CUVÉE CHARLES DUPUY , MA MAS AMIEL , N VERS LE NORD MAS AMIEL , NARASSA MAS AMIEL , MAS DE LAS FREDES , MA NOTRE TERRE MAS AMIEL , ALT.433M MAS AMIEL , AUTRES TERRES MAS AMIEL , MA MAS AMIEL PLENITUDE MACCABEU , MA MAS AMIEL


SOCIETE CIVILE MAS AMIEL, Société civile - DOMAINE DU MAS AMIEL - 66460 - MAURY - France - SIREN 323923342


INLEX IP EXPERTISE - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2013 n°2532001 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vin de pays, vins d'Appellation d'Origine Contrôlée ; vin doux d'appellation d'origine, eau de vie d'appellation d'origine.