ALT.433M MAS AMIEL
Présentation de la marque ALT.433M MAS AMIEL
Déposée par voie électronique le 22 octobre 2013 par la société SOCIETE CIVILE MAS AMIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALT.433M MAS AMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ALT.433M MAS AMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041732.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALT.433M MAS AMIEL est expirée depuis le 22 octobre 2023.
SOCIETE CIVILE MAS AMIEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07