Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALT.433M MAS AMIEL
SOCIETE CIVILE MAS AMIEL, Société civile

Numéro de dépôt :
4041732
Date de dépôt :
22/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2023
ALT.433M MAS AMIEL de SOCIETE CIVILE MAS AMIEL

Présentation de la marque ALT.433M MAS AMIEL

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2013 par la société SOCIETE CIVILE MAS AMIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALT.433M MAS AMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE MAS AMIEL domicilié(e) DOMAINE DU MAS AMIEL - 66460 - MAURY - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 923 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque ALT.433M MAS AMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041732.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALT.433M MAS AMIEL est expirée depuis le 22 octobre 2023.

SOCIETE CIVILE MAS AMIEL a également déposé les autres marques suivantes : MA MAS AMIEL CUVÉE CHARLES DUPUY , MA MAS AMIEL , N VERS LE NORD MAS AMIEL , NARASSA MAS AMIEL , MAS DE LAS FREDES , MA NOTRE TERRE MAS AMIEL , AUTRES TERRES MAS AMIEL , MA MAS AMIEL PLENITUDE MACCABEU , MA MAS AMIEL , MA Mas Amiel


SOCIETE CIVILE MAS AMIEL, Société civile - DOMAINE DU MAS AMIEL - 66460 - MAURY - France - SIREN 323923342


INLEX IP EXPERTISE - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Vins doux d'Appellation d'Origine Contrôlée, vins de pays, vins d'Appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Mas Amiel.