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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE MAS AMIEL société civile particulière
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MAS AMIEL MAURY VINTAGE PRIVILEGE 1993
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAS AMIEL MAURY VINTAGE PRIVILEGE 1993
SOCIETE CIVILE MAS AMIEL société civile particulière

Numéro de dépôt :
96624353
Date de dépôt :
03/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2016

Présentation de la marque MAS AMIEL MAURY VINTAGE PRIVILEGE 1993

Déposée le 3 mai 1996 par la société SOCIETE CIVILE MAS AMIEL société civile particulière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAS AMIEL MAURY VINTAGE PRIVILEGE 1993 »

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE MAS AMIEL société civile particulière domicilié(e) DOMAINE DU MAS AMIEL,66460 MAURY (dossier no 2311975) - 66460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 923 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2311975) - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAS AMIEL MAURY VINTAGE PRIVILEGE 1993 est expirée depuis le 3 mai 2016.

SOCIETE CIVILE MAS AMIEL société civile particulière a également déposé les autres marques suivantes : MA LE PLAISIR MAS AMIEL


SOCIETE CIVILE MAS AMIEL société civile particulière - DOMAINE DU MAS AMIEL,66460 MAURY (dossier no 2311975) - 66460 - France - SIREN 323923342


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2311975) - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48

Inscription le 29 mars 2006 - Changement de dénomination n°431174 - Publication au BOPI 2006-03-29

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2006 n°2311975 - Publication au BOPI 2006-04-05

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

"Vins d'appellation d'origine contrôlée, AOC Maury, provenant de l'exploitation exactement dénommée "MAS AMIEL MAURY". Boissons alcooliques à l'exception des bières et des eaux-de-vie"