Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OVULES SEDO-HEMOSTATIQUES
SOCIETE CIVILE LES PRODUITS J.B. (Société Civile)

Numéro de dépôt :
1701001
Date de dépôt :
19/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2000
OVULES SEDO-HEMOSTATIQUES de SOCIETE CIVILE LES PRODUITS J.B. (Société Civile

Présentation de la marque OVULES SEDO-HEMOSTATIQUES

Déposée le 19 juin 1990 par SOCIETE CIVILE LES PRODUITS J.B. (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OVULES SEDO-HEMOSTATIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE LES PRODUITS J.B. (Société Civile), domicilié(e) 3, Avenue Edouard VII, 06500 MENTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque OVULES SEDO-HEMOSTATIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVULES SEDO-HEMOSTATIQUES est expirée depuis le 19 juin 2000.


SOCIETE CIVILE LES PRODUITS J.B. (Société Civile) - 3, Avenue Edouard VII, 06500 MENTON - France


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Produits pharmaceutiques