Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARNAVAL DE STRASBOURG
Société Civile LEA, Société Civile

Numéro de dépôt :
3148234
Date de dépôt :
15/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
15/02/2022
CARNAVAL DE STRASBOURG de Société Civile LEA

Présentation de la marque CARNAVAL DE STRASBOURG

Déposée le 15 février 2002 par la société Société Civile LEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « CARNAVAL DE STRASBOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la société Société Civile LEA domicilié(e) 10 Rue des Roses - 67820 - WITTISHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 570 242 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean Paul LEONHARDT, Société Civile LEA domicilié(e) 10 Rue des Roses - 67820 - WITTISHEIM - France.

La marque CARNAVAL DE STRASBOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARNAVAL DE STRASBOURG est expirée depuis le 15 février 2022.

Société Civile LEA a également déposé les autres marques suivantes : BIM BAM , ECO-CITE BIO-CITE


Société Civile LEA, Société Civile - 10 Rue des Roses - 67820 - WITTISHEIM - France - SIREN 422570242


Jean Paul LEONHARDT, Société Civile LEA - 10 Rue des Roses - 67820 - WITTISHEIM - France


Inscription le 10 avril 2003 - Rejet partiel n°368547 - Publication au BOPI 2003-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Renouvellement sans limitation le 29 février 2012 n°2492854 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-02-29

Papier, carton, sachets pour l'emballage en papier et en matières plastiques, boîtes en carton et papier, rouleaux de papier. Panneaux en carton ou matières plastiques. Feuilles et fiches en papier pour la papeterie. Feuilles en papier pour l'emballage. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage. Produits de l'imprimerie, affiches, prospectus, journaux, revues, maquettes, marionnettes, cartes, jeux, photographies, autocollants. Articles de papeterie. Matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils) . Sachets et films pour l'emballage en matières plastiques. Timbres à cacheter, timbres poste et timbres à adresse. Insignes et badges en carton, papier et matières plastiques. Calendriers, agendas en papier, carton et matières plastiques. Journaux de bandes dessinées. Peignes, éponges, brosses (à l'exception de pinceaux) , récipients et ustensiles pour le ménage ou la cuisine, non en métal précieux, vaisselle, verre à boire, vases, bougeoirs, statuts et objets d'art, en verrerie, porcelaine, faïence et terre cuite. Vêtements, chaussures, chapellerie. Vêtements en cuir et vêtements en peaux d'animaux. Broderies, rubans, boutons. Insignes, épinglettes, badges, coupes en métal, non en métal précieux. Insignes, épinglettes, badges, en matières plastiques. Jeux et jouets. Appareils de gymnastique et de culture physique, raquettes, ballons, skis. Engins pour exercices corporels, vélos d'appartement, appareils de fitness et de musculation. Décoration de Noël. Cartes à jouer. Objets de cotillons. Masques de carnaval. Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Bières, eaux minérales et gazeuses. Autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) Agences de presses et d'informations nouvelles. Communications et transmissions de données par terminaux télématiques, électroniques et informatiques. Transmission de messages et d'images assisté par ordinateur à travers le réseau Internet. Messagerie électronique. Editions et publications de livres, revues et journaux. Micro-édition. Publication électronique de livres et périodiques. Organisation d'expositions culturelles et éducatives. Organisation et conduite de colloques, de congrès et de conférences. Organisation de concours, de loteries, et de divertissements. Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Production de films et d'enregistrements sonores sur bandes et disques divers. Service de reporter. Production et représentation de spectacles, de pièces de théâtre et de films. Camps de divertissement, de loisirs et de vacances. Location de films, de décors de spectacles et d'enregistrements sonores.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.