SOCIETE CIVILE JEAN PIERRE CAILLAU INVESTISSEMENT, Société Civile
Numéro de dépôt :
3663332
Date de dépôt :
09/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
09/07/2019
Présentation de la marque JEAN-PIERRE CAILLAU
Déposée le 9 juillet 2009 par la société SOCIETE CIVILE JEAN PIERRE CAILLAU INVESTISSEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « JEAN-PIERRE CAILLAU »
Le déposant est la société SOCIETE CIVILE JEAN PIERRE CAILLAU INVESTISSEMENT domicilié(e) Lafitte - 47230 - MONGAILLARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 478 358 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SNC domicilié(e) Parc de Basso Cambo West Park 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN-PIERRE CAILLAU est expirée depuis le 9 juillet 2019.
SOCIETE CIVILE JEAN PIERRE CAILLAU INVESTISSEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
SOCIETE CIVILE JEAN PIERRE CAILLAU INVESTISSEMENT, Société Civile - Lafitte - 47230 - MONGAILLARD - France - SIREN 493478358
SCHMIT-CHRETIEN, SNC - Parc de Basso Cambo West Park 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Inscription le 26 septembre 2011 - Concession de licence n°558776 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-26
Inscription le 29 février 2012 - Concession de licence n°570633 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-29
Inscription le 29 février 2012 - Concession de licence n°570632 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-29
Carton (emballage), papeterie, emballages en carton ou en papier pour bouteilles, emballage cadeau en papier, carton ou matières plastiques, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour lemballage, papier demballage. ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; plats cuisinés à base de viande, poissons, volailles, gibiers, fruits de mer et légumes ; viande, poissons, fruits de mer et légumes cuisinés et préparés sous forme fraîche, surgelée, en conserve, lyophilisée ou en poudre ; charcuterie et salaisons ; foies gras et préparations à base de foies gras ; potages, bouillons ; gelées salées ; gelées sucrées ; confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers (crèmes desserts, yaourts, beurre, crème fraîche, fromages) ; huiles. Fruits et légumes séchés pour l'apéritif. ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, et confiserie, glaces comestibles ; miel, condiments et épices. Quiches, tartes, tourtes et pizzas ; préparations à base de céréales et/ou de riz et/ou de farine, incluant les plats préparés ou cuisinés ; féculents ; pâtes et produits à base de pâtes ; condiments à base de fruits ; sauces et préparations pour faire des sauces ; jus de viande (sauce). Pain, crêpes, viennoiseries, biscuits sucrés ou salés, gâteaux ; pâte pour gâteaux ; patisserie ; chocolat ; crèmes glacées, glaces alimentaires, sorbets, desserts glacés ou surgelés.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières), boissons alcooliques à base de vin.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "JEAN-PIERRE CAILLAU"
