Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU DE LA FONTAINE ROYALE Société Civile Immobilière du Château Fonréaud
Société Civile Immobilière, Château DE LA FONTAINE ROYALE, 33480 LISTRAC MEDOC.

Numéro de dépôt :
1184849
Date de dépôt :
30/09/1981
Lieu de dépôt :
BORDEAUX

Présentation de la marque CHÂTEAU DE LA FONTAINE ROYALE Société Civile Immobilière du Château Fonréaud

Déposée le 30 septembre 1981 par Société Civile Immobilière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHÂTEAU DE LA FONTAINE ROYALE Société Civile Immobilière du Château Fonréaud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile Immobilière, Château DE LA FONTAINE ROYALE, 33480 LISTRAC MEDOC. - France.

La marque CHÂTEAU DE LA FONTAINE ROYALE Société Civile Immobilière du Château Fonréaud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHÂTEAU DE LA FONTAINE ROYALE Société Civile Immobilière du Château Fonréaud est expirée depuis le 30 septembre 1991.

Société Civile Immobilière a également déposé les autres marques suivantes : RESIDENCE DE CLAGNY , LE LAUREAT , DOMAINE DE MONTREDON , DOMAINE CANTIE , DOMAINE DE MONTREDON , MINI MODES , AVENIR 30 IMMO


Société Civile Immobilière, Château DE LA FONTAINE ROYALE, 33480 LISTRAC MEDOC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-12

Vin.