CHÂTEAU DE LA FONTAINE ROYALE Société Civile Immobilière du Château Fonréaud
Présentation de la marque CHÂTEAU DE LA FONTAINE ROYALE Société Civile Immobilière du Château Fonréaud
Déposée le 30 septembre 1981 par Société Civile Immobilière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHÂTEAU DE LA FONTAINE ROYALE Société Civile Immobilière du Château Fonréaud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CHÂTEAU DE LA FONTAINE ROYALE Société Civile Immobilière du Château Fonréaud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHÂTEAU DE LA FONTAINE ROYALE Société Civile Immobilière du Château Fonréaud est expirée depuis le 30 septembre 1991.
Société Civile Immobilière a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-12