Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TROUILLARD
Numéro de dépôt :
1034924
Date de dépôt :
12/07/1977
Lieu de dépôt :
Trib d'Epernay
Présentation de la marque TROUILLARD
Déposée le 12 juillet 1977 par SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE TROUILLARD FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Epernay), la marque française « TROUILLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TROUILLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TROUILLARD est expirée depuis le 12 juillet 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-028