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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE (S.C.I
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Le Moulin de Loubetz
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Moulin de Loubetz
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE (S.C.I.)

Numéro de dépôt :
3346118
Date de dépôt :
01/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2015
Le Moulin de Loubetz de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE (S.C.I

Présentation de la marque Le Moulin de Loubetz

Déposée le 1 mars 2005 par la société SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE (S.C.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Moulin de Loubetz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE (S.C.I domicilié(e) ACGI IMMOBILIER, 4 RUE DES ROCHETTES,42100 SAINT-ETIENNE - 42100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 190 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.I. ACGI IMMOBILIER domicilié(e) 4 RUE DES ROCHETTES,42100 SAINT-ETIENNE - 42100 - France.

La marque Le Moulin de Loubetz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Moulin de Loubetz est expirée depuis le 1 mars 2015.

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE (S.C.I a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LASFOUNS


SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE (S.C.I.) - ACGI IMMOBILIER, 4 RUE DES ROCHETTES,42100 SAINT-ETIENNE - 42100 - France - SIREN 344190418


S.C.I. ACGI IMMOBILIER - 4 RUE DES ROCHETTES,42100 SAINT-ETIENNE - 42100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Linge de jour brodé (nappes, serviettes, torchons). Linge de nuit brodé (draps, taies, couvertures, couettes, coussins). Linge de bain brodé (serviettes éponge, gants de toilette). Miel, pain, pâtisserie, biscuits, gâteaux, sucreries, confiseries, sandwichs, pizzas, crêpes. Location de chambres d'hôtes et de gîtes service hôtelier restauration, bar, table d'hôtes, pension pour animaux.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.