Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTAUBA PLAZZA
Société Civile Immobilière LES PASTELS

Numéro de dépôt :
3250103
Date de dépôt :
30/09/2003
Lieu de dépôt :
TGI DE POINTE-A-PITRE
Date d'expiration :
30/09/2013
MONTAUBA PLAZZA de Société Civile Immobilière LES PASTELS

Présentation de la marque MONTAUBA PLAZZA

Déposée le 30 septembre 2003 par la société Société Civile Immobilière LES PASTELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TGI DE POINTE-A-PITRE), la marque française « MONTAUBA PLAZZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est la société Société Civile Immobilière LES PASTELS domicilié(e) 14, résidence de la Danse,97110 Pointe-à-Pitre - 97110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 514 523 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Max GANE SCI LES PASTELS domicilié(e) 14 résidence de la Darse,97110 Pointe-à-Pitre - 97110 - France.

La marque MONTAUBA PLAZZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTAUBA PLAZZA est expirée depuis le 30 septembre 2013.


Société Civile Immobilière LES PASTELS - 14, résidence de la Danse,97110 Pointe-à-Pitre - 97110 - France - SIREN 420514523


Monsieur Max GANE SCI LES PASTELS - 14 résidence de la Darse,97110 Pointe-à-Pitre - 97110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Glace à rafraîchir ; gateaux ; café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Fruits et légumes frais ; plants ; arbustes ; plantes ; céréales en grain non travaillés ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Services de restauration (alimentation) hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Services médicaux ; services de santé ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; chirurgie esthétique ; soins d'hygiène et de beauté pour être humains ou pour animaux ; services vétérinaires ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; services d'agriculture ; d'horticulture et de sylviculture.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.