Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUVERGEY TABOUREAU
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE du "Domaine JACQUES PRIEUR"

Numéro de dépôt :
1003874
Date de dépôt :
14/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DUVERGEY TABOUREAU

Déposée le 14 décembre 1976 par SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE du "Domaine JACQUES PRIEUR" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DUVERGEY TABOUREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE du "Domaine JACQUES PRIEUR" domicilié(e) à MEURSAULT (Côte d'Or). - France.

La marque DUVERGEY TABOUREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DUVERGEY TABOUREAU est expirée depuis le 14 décembre 1986.


SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE du "Domaine JACQUES PRIEUR" - à MEURSAULT (Côte d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-007

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.