Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAINTES PIERRES DE NALYS
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU DOMAINE DE NALYS

Numéro de dépôt :
4428704
Date de dépôt :
14/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2028
SAINTES PIERRES DE NALYS de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU DOMAINE DE NALYS

Présentation de la marque SAINTES PIERRES DE NALYS

Déposée par voie électronique le 14 février 2018 par SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU DOMAINE DE NALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAINTES PIERRES DE NALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU DOMAINE DE NALYS domicilié(e) r oute de Courthézon - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SAINTES PIERRES DE NALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4428704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINTES PIERRES DE NALYS arrivera à expiration en date du 14 février 2028.

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU DOMAINE DE NALYS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE NALYS , , CUVEE DE LA HAIE AUX GRIVES , DOMAINE DE NALYS CUVEE DU PUITS DE L'ORME , DOMAINE DE NALYS , LE BOIS SENECHAL , DOMAINE DE NALYS , EICELÈNCI


SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU DOMAINE DE NALYS - r oute de Courthézon - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée.