Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ARCHE AU PIN
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU DOMAINE DES TOURS, Société civile

Numéro de dépôt :
4240589
Date de dépôt :
14/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2026
L\'ARCHE AU PIN de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU DOMAINE DES TOURS

Présentation de la marque L'ARCHE AU PIN

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2016 par la société SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU DOMAINE DES TOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ARCHE AU PIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU DOMAINE DES TOURS domicilié(e) CHATEAU DES TOURS - 69460 - ST ETIENNE LA VARENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 728 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Perrine WAENDENDRIES domicilié(e) Bâtiment O², 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque L'ARCHE AU PIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARCHE AU PIN arrivera à expiration en date du 14 janvier 2026.

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU DOMAINE DES TOURS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES TOURS , CHATEAU DE NALYS , CIRNEA , CHATEAU BEL AIR OUY , RÉSERVE DE LA COMTESSE , , DOMAINE DE SANTA MARIA , CUVEE DE LA HAIE AUX GRIVES , PICHON COMTESSE , DOMAINE DE NALYS CUVEE DU PUITS DE L'ORME


SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU DOMAINE DES TOURS, Société civile - CHATEAU DES TOURS - 69460 - ST ETIENNE LA VARENNE - France - SIREN 779728443


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Perrine WAENDENDRIES - Bâtiment O², 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres , digestifs (alcools et liqueurs) , vins , spiritueux.