DOMAINE DE NALYS CUVEE DU PUITS DE L'ORME
Présentation de la marque DOMAINE DE NALYS CUVEE DU PUITS DE L'ORME
Déposée le 13 juillet 1982 par la société SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU DOMAINE DE NALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE NALYS CUVEE DU PUITS DE L'ORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE NALYS CUVEE DU PUITS DE L'ORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE NALYS CUVEE DU PUITS DE L'ORME est expirée depuis le 13 juillet 2012.
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU DOMAINE DE NALYS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2002 n°2223706 - Publication au BOPI 2002-06-21
Renouvellement sans limitation n°2006744 - Publication au BOPI 1993-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48