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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU DOMAINE DE BEL AIR OUY Société Civile Immobilière
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CHATEAU BEL AIR OUY
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU BEL AIR OUY
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU DOMAINE DE BEL AIR OUY Société Civile Immobilière

Numéro de dépôt :
96630515
Date de dépôt :
04/06/1996
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
04/06/2016

Présentation de la marque CHATEAU BEL AIR OUY

Déposée le 4 juin 1996 par la société SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU DOMAINE DE BEL AIR OUY Société Civile Immobilière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU BEL AIR OUY »

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU DOMAINE DE BEL AIR OUY Société Civile Immobilière domicilié(e) Domaine de Bel Air Ouy,33330 SAINT ETIENNE DE LISSE (dossier no 2330147) - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 237 133 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU DOMAINE DE BEL AIR OUY domicilié(e) Domaine de Bel Air Ouy,33330 SAINT ETIENNE DE LISSE (dossier no 2330147) - 33330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU BEL AIR OUY est expirée depuis le 4 juin 2016.

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU DOMAINE DE BEL AIR OUY Société Civile Immobilière a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES TOURS , CHATEAU DE NALYS , CIRNEA , RÉSERVE DE LA COMTESSE , , DOMAINE DE SANTA MARIA , CUVEE DE LA HAIE AUX GRIVES , PICHON COMTESSE , DOMAINE DE NALYS CUVEE DU PUITS DE L'ORME , CHATEAU BEL AIR OUY


SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU DOMAINE DE BEL AIR OUY Société Civile Immobilière - Domaine de Bel Air Ouy,33330 SAINT ETIENNE DE LISSE (dossier no 2330147) - 33330 - France - SIREN 321237133


SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU DOMAINE DE BEL AIR OUY - Domaine de Bel Air Ouy,33330 SAINT ETIENNE DE LISSE (dossier no 2330147) - 33330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Inscription le 22 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°464291 - Publication au BOPI 2007-11-22

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2006 n°2330147 - Publication au BOPI 2006-12-26

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Vins d'appellation d'origine Saint-Emilion et Saint-Emilion grand cru provenant de l'exploitation exactement dénommée: Château Bel Air Ouy