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Marques déposées par Société Civile Immobilière du CHATEAU (S.C.I
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CHATEAU DE CURSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE CURSON
Société Civile Immobilière du CHATEAU (S.C.I)

Numéro de dépôt :
1507810
Date de dépôt :
16/12/1988
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
16/12/1998

Présentation de la marque CHATEAU DE CURSON

Déposée le 16 décembre 1988 par Société Civile Immobilière du CHATEAU (S.C.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « CHATEAU DE CURSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile Immobilière du CHATEAU (S.C.I), domicilié(e) Curson, 26600 TAIN L'HERMITAGE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POCHON - France.

La marque CHATEAU DE CURSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Société Civile Immobilière du CHATEAU (S.C.I a également déposé les autres marques suivantes : CHEVERNY , Le Cheverny , Cheverny-Casting


Société Civile Immobilière du CHATEAU (S.C.I) - Curson, 26600 TAIN L'HERMITAGE. - France


POCHON - France


Inscription le 11 février 1997 - Concession de licence n°232611 - Publication au BOPI 1997-02-11

Vin d'Appellation d'origine Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE CURSON.